Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIO'PATURE
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95576894
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque HELIO'PATURE

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIO'PATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque HELIO'PATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIO'PATURE est expirée depuis le 21 juin 2005.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS - France - SIREN 954200689


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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