Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
/
FRANCE ALIMENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE ALIMENTS
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1489629
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2008
FRANCE ALIMENTS de SANDERS

Présentation de la marque FRANCE ALIMENTS

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2123803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2123803) - France.

La marque FRANCE ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ALIMENTS est expirée depuis le 20 septembre 2008.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2123803) - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2123803) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2123803 - Publication au BOPI 1998-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.