Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ALIMENTS
SANDERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1357436
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996
FRANCE ALIMENTS de SANDERS

Présentation de la marque FRANCE ALIMENTS

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, quai de l'Industrie, ATHIS-MONS (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANCE ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ALIMENTS est expirée depuis le 3 juin 1996.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, société anonyme - 17, quai de l'Industrie, ATHIS-MONS (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Aliments pour animaux.