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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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FOAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOAL
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1560750
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque FOAL

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2123796) - France.

La marque FOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOAL est expirée depuis le 23 septembre 2008.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2123796) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2123796 - Publication au BOPI 1998-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481890 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481889 - Publication au BOPI 2008-10-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt