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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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FLORALAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLORALAP
SANDERS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1390298
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque FLORALAP

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORALAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2332340) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2332340) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLORALAP est expirée depuis le 21 janvier 2017.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société par Actions Simplifiée - ZI de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2332340) - 53200 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2332340) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2082578 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332340 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649075 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.