Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
/
FERTIPRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTIPRO
SANDERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1561809
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque FERTIPRO

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIPRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERTIPRO est expirée depuis le 24 novembre 2019.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée - ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153965 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424099 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt