Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEED-MIX
SANDERS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1234243
Date de dépôt :
27/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2023
FEED-MIX de SANDERS

Présentation de la marque FEED-MIX

Déposée le 27 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEED-MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque FEED-MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEED-MIX est expirée depuis le 27 avril 2023.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS SAS, Société par actions simplifiée - ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Renouvellement sans limitation n°2017864 - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232535 - Publication au BOPI 2002-12-13

Inscription - Transmission de propriété n°23391 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63514 - Publication au BOPI 1992-06-02

Inscription le 16 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268883 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527477 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649075 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

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