Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPERON COMPETITION
SANDERS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93451251
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2013

Présentation de la marque EPERON COMPETITION

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPERON COMPETITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.

La marque EPERON COMPETITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPERON COMPETITION est expirée depuis le 19 janvier 2013.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société anonyme - 104, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481889 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481890 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232533 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hyginéiques, substances diététiques à usage médical Produits agricoles, aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.