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Marques déposées par la société SANDERS
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ECOGITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGITE
SANDERS

Numéro de dépôt :
92435360
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque ECOGITE

Déposée le 25 septembre 1992 par la société SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOGITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ECOGITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGITE est expirée depuis le 25 septembre 2002.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France - SIREN 954200689


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, éléments de logement avec isolation et protection rapprochée et variable de l'animal pour blocage des mouvements d'air