Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGITE
SANDERS

Numéro de dépôt :
1110445
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECOGITE

Déposée le 14 février 1979 par SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECOGITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANDERS domicilié(e) (société anonyme), 17 quai de l'Industrie 91200 ATHIS MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque ECOGITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECOGITE est expirée depuis le 14 février 1989.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS - (société anonyme), 17 quai de l'Industrie 91200 ATHIS MONS. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Dispositifs de logement avec isolation et protection rapprochée et variable de l'animal pour blocage des mouvements d'air.