Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIFORM
SANDERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1463959
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998

Présentation de la marque CROUSTIFORM

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CROUSTIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTIFORM est expirée depuis le 6 mai 1998.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (S.A.) - 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Aliments et additifs alimentaires pour animaux de compagnie.