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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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Crousti' Soupe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crousti' Soupe
SANDERS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3176514
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
Crousti\' Soupe de SANDERS

Présentation de la marque Crousti' Soupe

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Crousti' Soupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque Crousti' Soupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crousti' Soupe est expirée depuis le 25 juillet 2012.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société anonyme - 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéine pour l'alimentation animale, malt.