Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
/
CROUSTI'PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTI'PAT
SANDERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1633606
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque CROUSTI'PAT

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTI'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17 Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CROUSTI'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI'PAT est expirée depuis le 18 décembre 2000.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (S.A.) - 17 Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux, vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt