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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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CROUSTI'MIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTI'MIX
SANDERS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3124745
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
CROUSTI\'MIX de SANDERS

Présentation de la marque CROUSTI'MIX

Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTI'MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CROUSTI'MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI'MIX est expirée depuis le 8 octobre 2011.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société anonyme - 104, avenue du Président Kennedy, 75781 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni tranformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, animaux vivants ; graines (semences).