Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTALINE
SANDERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476027
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013

Présentation de la marque CRISTALINE

Déposée le 12 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104 Avenue du Président Kennedy,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2245236) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245236) - 92593 - France.

La marque CRISTALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTALINE est expirée depuis le 27 juin 2013.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société Anonyme - 104 Avenue du Président Kennedy,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2245236) - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245236) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167833 - Publication au BOPI 1994-01-17

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245236 - Publication au BOPI 2003-06-27

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie