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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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COQUELINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COQUELINE
SANDERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386836
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016

Présentation de la marque COQUELINE

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQUELINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de bellitourne,53200 AZE (dossier no 2324243) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324243) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COQUELINE est expirée depuis le 29 décembre 2016.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société par actions simplifiée - ZI de bellitourne,53200 AZE (dossier no 2324243) - 53200 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324243) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2077943 - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324243 - Publication au BOPI 2006-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234986 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63514 - Publication au BOPI 1992-06-02

OEufs.