Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT BOVIN
SANDERS Société anonyme

Numéro de dépôt :
92420129
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012

Présentation de la marque COMPACT BOVIN

Déposée le 22 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT BOVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2217114) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2217114) - 92593 - France.

La marque COMPACT BOVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société anonyme - 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2217114) - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2217114) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217114 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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