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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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CAPRILAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRILAC
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1629242
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque CAPRILAC

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2180610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180610) - France.

La marque CAPRILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRILAC est expirée depuis le 23 novembre 2010.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2180610) - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2180610) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2000 n°2180610 - Publication au BOPI 2000-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 11 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°299918 - Publication au BOPI 2000-05-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux, vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt