Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACO
Numéro de dépôt :
1382977
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque ACO
Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDERS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°25971 - Publication au BOPI 1987-19