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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS
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TONIVIANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONIVIANDE
SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1404066
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque TONIVIANDE

Déposée le 17 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIVIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TONIVIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONIVIANDE arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338537 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation n°2088136 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 27 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693400 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647171 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.