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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS
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STABILAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STABILAP
SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1390301
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2027

Présentation de la marque STABILAP

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque STABILAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STABILAP arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2082580 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332341 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 27 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693400 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638978 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.