Marque expirée - Marque en non vigueur

SAMBO
SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97698014
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque SAMBO

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMBO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2349452) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2349452) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMBO est expirée depuis le 6 octobre 2017.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2349452) - 53200 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2349452) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349452 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Aliments pour animaux