Marque expirée - Marque en non vigueur

HUNTER
SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1422820
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2017

Présentation de la marque HUNTER

Déposée le 14 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUNTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUNTER est expirée depuis le 14 août 2017.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2092281 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349439 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481890 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 16 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268883 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481889 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63514 - Publication au BOPI 1992-06-02

Aliments et produits alimentaires pour les animaux.