Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIO'JET
SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97688572
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017

Présentation de la marque HELIO'JET

Déposée le 23 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIO'JET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIO'JET est expirée depuis le 23 juillet 2017.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481889 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481890 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349440 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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