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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS
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EPERON 2000
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPERON 2000
SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1440426
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque EPERON 2000

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPERON 2000 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPERON 2000 est expirée depuis le 16 décembre 2017.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355028 - Publication au BOPI 2007-11-08

Renouvellement sans limitation n°2101321 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totalede propriété n°481890 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481889 - Publication au BOPI 2008-10-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.