Marque expirée - Marque en non vigueur

Cristal
SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99817149
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque Cristal

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cristal »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cristal est expirée depuis le 6 octobre 2019.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , TONIPULPE , CREMO , SANDIPRO


SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 29 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523303 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2439069 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-29

Aliments et substances alimentaires pour animaux.