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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS
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CREMO TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREMO TERROIR
SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97673511
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2017

Présentation de la marque CREMO TERROIR

Déposée le 15 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMO TERROIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de la Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2343608) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343608) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMO TERROIR est expirée depuis le 15 avril 2017.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS Société par Actions Simplifiée - ZI de la Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2343608) - 53200 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343608) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343608 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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