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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATION
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CRISTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL
SANDERS PARTICIPATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3156437
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
CRISTAL de SANDERS PARTICIPATION

Présentation de la marque CRISTAL

Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATION domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL est expirée depuis le 28 mars 2022.


SANDERS PARTICIPATION, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495338 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Produits biologiques pour la conservation des fourrages.