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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST
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PORC DE SEVRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORC DE SEVRES
SANDERS OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3160111
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
PORC DE SEVRES de SANDERS OUEST

Présentation de la marque PORC DE SEVRES

Déposée le 12 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST domicilié(e) Le Pont d'Etrelles - 35370 - ETRELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 450 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque PORC DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORC DE SEVRES est expirée depuis le 12 avril 2022.

SANDERS OUEST a également déposé les autres marques suivantes : FAVOR , CER & ALIM , NOBLAIT , FABRICANT D'ALIMENTS PROCHE DE CHEZ VOUS , MARIE FABRICANT D'ALIMENTS PROCHE DE CHEZ VOUS


SANDERS OUEST, Société par actions simplifiée - Le Pont d'Etrelles - 35370 - ETRELLES - France - SIREN 576450670


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574722 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 24 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574723 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497553 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.