Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES SANDERS
SANDERS James

Numéro de dépôt :
95593823
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque JAMES SANDERS

Déposée le 18 octobre 1995 par SANDERS James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMES SANDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est SANDERS James, domicilié(e) 3401 Northside PKWY ATLANTA GEORGIA 30327 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque JAMES SANDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES SANDERS est expirée depuis le 18 octobre 2005.

SANDERS James a également déposé les autres marques suivantes : J. SANDERS


SANDERS James - 3401 Northside PKWY ATLANTA GEORGIA 30327 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)