JAMES SANDERS
Présentation de la marque JAMES SANDERS
Déposée le 18 octobre 1995 par SANDERS James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMES SANDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JAMES SANDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES SANDERS est expirée depuis le 18 octobre 2005.
SANDERS James a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48