Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOOR SYSTEMS
SANDERS Ernst

Numéro de dépôt :
99803614
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque DOOR SYSTEMS

Déposée le 15 juillet 1999 par SANDERS Ernst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOOR SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est SANDERS Ernst, domicilié(e) 40, rue d'Audivillers, 60420 Maignelay Montigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDERS, Ernst - France.

La marque DOOR SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOOR SYSTEMS est expirée depuis le 15 juillet 2009.


SANDERS Ernst - 40, rue d'Audivillers, 60420 Maignelay Montigny - France


SANDERS, Ernst - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Serrurie (autre qu'électrique) et quincaillerie métallique.