Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minéor
SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771934
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
Minéor de SANDERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Minéor

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minéor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC Cice Blossac Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 267 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Minéor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéor est expirée depuis le 5 octobre 2020.

SANDERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Crousti' , IN-NUTRIS LA SANTE QUI VIENT DE L INTERIEUR , CROUSTICAT , TRADI'DOG , PREMIENCE PET NUTRITION , IN-NUTRIS , CROUSTICANI


SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - ZAC Cice Blossac Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France - SIREN 434267399


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737119 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

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