DOMALIMENT
Présentation de la marque DOMALIMENT
Déposée le 22 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS CENTRE AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMALIMENT est expirée depuis le 22 octobre 2022.
SANDERS CENTRE AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227488 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150004 - Publication au BOPI 1992-10-02
Renouvellement sans limitation n°2010269 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512846 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26