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Marques déposées par la société SANDERS BRETAGNE
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PULSEQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULSEQ
SANDERS BRETAGNE

Numéro de dépôt :
93465548
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013

Présentation de la marque PULSEQ

Déposée le 23 avril 1993 par la société SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Société par actions simplifiée, Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2240999) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2240999) - 92593 - France.

La marque PULSEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULSEQ est expirée depuis le 23 avril 2013.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM


SANDERS BRETAGNE - Société par actions simplifiée, Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2240999) - 56920 - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2240999) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 18 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377712 - Publication au BOPI 2003-09-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2240999 - Publication au BOPI 2003-04-18

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Viande, poissson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.