Marque renouvelée - Marque en vigueur

POULET D'ARMORIQUE
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698468
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque POULET D'ARMORIQUE

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque POULET D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULET D'ARMORIQUE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM


SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349454 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660151 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Poulets vivants.