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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE
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FESTIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1733646
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2020

Présentation de la marque FESTIVAL

Déposée le 19 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FESTIVAL est expirée depuis le 19 février 2020.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM


SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164698 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432117 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Inscription le 6 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523314 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux malt