Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELTALLIANCE
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3513612
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2027
CELTALLIANCE de SANDERS BRETAGNE

Présentation de la marque CELTALLIANCE

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CELTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELTALLIANCE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM


SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653805 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux.

Recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, services de vente au détail d'aliments pour animaux et d'animaux, notamment lapins.

Services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'élevage et sur la pathologie animale ; contrôle de qualité agro-alimentaire ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière agricole, vétérinaire et diététique ; services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux.

Elevage d'animaux ; consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil, consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux et destinés aux fabricants et aux distributeurs de produits et substances alimentaires pour les animaux.