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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE
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AGECLIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGECLIM
SANDERS BRETAGNE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98732401
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2018

Présentation de la marque AGECLIM

Déposée le 12 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGECLIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2372939) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2372939) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGECLIM est expirée depuis le 12 mai 2018.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM


SANDERS BRETAGNE Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2372939) - 56920 - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2372939) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372939 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Système de ventilation.