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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS AURORE
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CAVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVAL
SANDERS AURORE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1472432
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2018

Présentation de la marque CAVAL

Déposée le 21 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS AURORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS AURORE domicilié(e) RUE LOUIS JACQUES THENARD, ZI DE CHALON SUR SAONE,71530 CHAMPFORGEUIL (dossier no 2374143) - 71530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2374143) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVAL est expirée depuis le 21 juin 2018.


SANDERS AURORE société par actions simplifiée - RUE LOUIS JACQUES THENARD, ZI DE CHALON SUR SAONE,71530 CHAMPFORGEUIL (dossier no 2374143) - 71530 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2374143) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374143 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation n°2111578 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451500 - Publication au BOPI 2007-04-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.