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Marques déposées par SANDERS ALIMENTSTODO
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LES CROQUILLANTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CROQUILLANTES
SANDERS ALIMENTS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1412108
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017

Présentation de la marque LES CROQUILLANTES

Déposée le 5 juin 1987 par SANDERS ALIMENTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CROQUILLANTES »

Le déposant est SANDERS ALIMENTSTODO domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2343706) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 304 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343706) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CROQUILLANTES est expirée depuis le 5 juin 2017.

SANDERS ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ISOFORT , SANDIKIT , CROUSTI CROC , PORC LIQ , CROUSTI SOUPE


SANDERS ALIMENTS Société en nom collectif - Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2343706) - 56920 - France - SIREN 339304727


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343706) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 13 juin 2007 n°2090478 - Publication au BOPI 2007-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343706 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478945 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription - Renonciation partielle n°30790 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°30790 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - RENONCIATION PARTIELLE n°30790 - Publication au BOPI 1988-06-13

Gelées, confitures, ufs, lait, huiles et graisses comestibles, sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.