Déposée le 5 juin 1987 par SANDERS ALIMENTSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROUSTI CROC »
Le déposant est SANDERS ALIMENTSTODO domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2343707) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 304 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343707) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDERS ALIMENTS Société en nom collectif - Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2343707) - 56920 - France - SIREN 339304727
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2343707) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343707 - Publication au BOPI 2007-06-13
Renouvellement sans limitation n°2090480 - Publication au BOPI 1997-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478945 - Publication au BOPI 2008-08-08
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
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