Marque renouvelée - Marque en vigueur

SD 5
SANDEN CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1358646
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026
SD 5 de SANDEN CORPORATION

Présentation de la marque SD 5

Déposée le 11 juin 1986 par la société étrangère SANDEN CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SD 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SANDEN CORPORATION domicilié(e) 20 KOTOBUKI-CHO, ISESAKI-SHI GUNMAKEN - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SD 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SD 5 arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

SANDEN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SANDEN , SANDEN , (Marque figurative) , SANDEN


SANDEN CORPORATION, Société de droit japonais - 20 KOTOBUKI-CHO, ISESAKI-SHI GUNMAKEN - Japon


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316369 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement sans limitation n°2069688 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 27 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670794 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2617955 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11

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