Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANDEN CORPORATION, Société constituée selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1272835
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2024
Marque figurative de SANDEN CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1984 par la société SANDEN CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANDEN CORPORATION domicilié(e) 20 Kotobuki-cho, Iseski-shi, Gunma-Ken - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, S.A., Mme Mennens Ingrid domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272835.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2024.

SANDEN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SANDEN , SD 5 , SANDEN , SANDEN


SANDEN CORPORATION, Société constituée selon les lois du Japon - 20 Kotobuki-cho, Iseski-shi, Gunma-Ken - Japon


Novagraaf Belgium, S.A., Mme Mennens Ingrid - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259936 - Publication au BOPI 2004-03-01

Renouvellement sans limitation n°2033050 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559203 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30

Inscription le 27 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670794 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Compresseurs leurs parties constitutives et accessoires.Appareils pour la vente de produits, y compris appareils pour la vente de produits actionnés par des pièces de monnaie ou des jetons, distributeurs automatiques, panneaux solaires, pièces détachées et accessoires pour tous les produits mentionnés ci-dessus. Appareils réfrigérateurs et appareils congélateurs, présentoirs réfrigérateurs, présentoirs congélateurs, appareils de chauffage, réchauffeurs à kérosène, appareils d'éclairage, appareils générateurs d'éclairage pour bicyclettes, appareils de chauffage par énergie solaire, appareils pour conditionnement d'air, appareils pour le conditionnement d'air de véhicules, réfrigérateurs et congélateurs pour véhicules, les parties constitutives et accessoires pour tous les produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.