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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAND
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SEPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTA
SAND (SARL)

Numéro de dépôt :
93492853
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque SEPTA

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAND domicilié(e) 60 bis, RUE DE L'HERMITAGE, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 096 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAND - France.

La marque SEPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTA est expirée depuis le 17 novembre 2003.


SAND (SARL) - 60 bis, RUE DE L'HERMITAGE, 95300 PONTOISE - France - SIREN 352096366


SAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Panneaux d'exposition métalliques