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Marques déposées par l'association loi 1901 SAND BALL 13 DERIV'HAND
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DÉRIV'HAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉRIV'HAND
SAND BALL 13 DERIV'HAND (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3065145
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DÉRIV'HAND

Déposée le 17 novembre 2000 par l'association loi 1901 SAND BALL 13 DERIV'HAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉRIV'HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SAND BALL 13 DERIV'HAND domicilié(e) 10 avenue Lascos, Zone Industrielle Sud, 13500 MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 103 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARZIALE ANTONY - France.

La marque DÉRIV'HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉRIV'HAND est expirée depuis le 17 novembre 2010.


SAND BALL 13 DERIV'HAND (Association Loi 1901) - 10 avenue Lascos, Zone Industrielle Sud, 13500 MARTIGUES - France - SIREN 422103507


MARZIALE ANTONY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vêtements, chaussures, chapellerie de sports cages, ballons, filets, marquages au sol (articles de sport) divertissement éducatif et physique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.