Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCY IMMOBILIER
SANCY IMMOBILIER, Sarl, Pôle Commercial, Avenue Docteur André Roux

Numéro de dépôt :
3854657
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2021
SANCY IMMOBILIER de SANCY IMMOBILIER

Présentation de la marque SANCY IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANCY IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCY IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANCY IMMOBILIER domicilié(e) - 63710 - SAINT NECTAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 356 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCY IMMOBILIER, Pôle Commercial, Avenue Docteur André Roux domicilié(e) - 63710 - SAINT NECTAIRE - France.

La marque SANCY IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCY IMMOBILIER est expirée depuis le 25 août 2021.


SANCY IMMOBILIER, Sarl, Pôle Commercial, Avenue Docteur André Roux - 63710 - SAINT NECTAIRE - France - SIREN 531356863


SANCY IMMOBILIER, Pôle Commercial, Avenue Docteur André Roux - 63710 - SAINT NECTAIRE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).