Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées, Association cultuelle
Numéro de dépôt :
4193497
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
Présentation de la marque Louis et Zélie d'Alençon
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la société Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Louis et Zélie d'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la société Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées domicilié(e) 50 rue Saint Blaise - 61000 - Alençon - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 891 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées, M. Jean-Marie Simar domicilié(e) 50 rue Saint Blaise - 61000 - Alençon - France.
La marque Louis et Zélie d'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis et Zélie d'Alençon arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées a également déposé les autres marques suivantes : Louis et Zélie Martin
Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées, Association cultuelle - 50 rue Saint Blaise - 61000 - Alençon - France - SIREN 329891675
Sanctuaire d'Alençon - Association Diocésaine de Sées, M. Jean-Marie Simar - 50 rue Saint Blaise - 61000 - Alençon - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets.
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