Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVER
SANCOVICH épouse DEBIT Marie-Thérése demeurant à PEGOMAS(06)-Alpes Maritimes, villa les Mimosas, Ch. de la Tuilliére.

Numéro de dépôt :
1226620
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
05/03/1992
DEVER de SANCOVICH épouse DEBIT Marie-Thérése demeurant à PEGOMAS(06)-Alpes Maritimes

Présentation de la marque DEVER

Déposée le 5 mars 1982 par SANCOVICH épouse DEBIT Marie-Thérése demeurant à PEGOMAS(06)-Alpes Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « DEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANCOVICH épouse DEBIT Marie-Thérése demeurant à PEGOMAS(06)-Alpes Maritimes, villa les Mimosas, Ch. de la Tuilliére. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MATHIEU - France.

La marque DEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVER est expirée depuis le 5 mars 1992.


SANCOVICH épouse DEBIT Marie-Thérése demeurant à PEGOMAS(06)-Alpes Maritimes, villa les Mimosas, Ch. de la Tuilliére. - France


JACQUES MATHIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, cimen, chaux, mortier, platre et gravier;tuyaux en gré et en ciment produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitumes;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées, meubles, glaces, cadres;articles (non compri dans d'autres classes) en bois, liége, roseau, jonc, osier, en cormes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, écumes de mer, celluloid et sécudanés de toutes ces matiéres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie;instruments et matériels de nettoyage;paille de fer;verrerie, en particulier de double vitrage, porcelaine et faience non comprise dans d'autres classes traitement de matériaux : services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autres qu'un édifice, transformation de produits agricoles d'autres (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc), scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, de coupage, polissage, revêtement métallique, etc, services de préservation (par opposition aux services d'entretiens : classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement, teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus, reliure de documents, étamage, etc..., divers : hotellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnière, accompagnement en société, salons de beauté, de coiffures, pompes funèbres, four crématoires, reservation de chambre d'hotels pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyages : classe 39) travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), prospections forages, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.