Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canard laqué
M. Sançon Alban

Numéro de dépôt :
4117256
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
Canard laqué de Sançon Alban

Présentation de la marque Canard laqué

Déposée le 11 septembre 2014 par monsieur Sançon Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canard laqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Sançon Alban domicilié(e) 18 rue Lafayette - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sançon Alban domicilié(e) 18 rue Lafayette - 92700 - COLOMBES - France.

La marque Canard laqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canard laqué est expirée depuis le 11 septembre 2024.


M. Sançon Alban - 18 rue Lafayette - 92700 - COLOMBES - France


M. Sançon Alban - 18 rue Lafayette - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Poisson, charcuterie ; conserves de poisson.