Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS SANCO
SANCO (SARL) Groupe A.C. France

Numéro de dépôt :
1734493
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996
MAISONS SANCO de SANCO Groupe A.C. France

Présentation de la marque MAISONS SANCO

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANCO Groupe A.C. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS SANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANCO Groupe A.C. France domicilié(e) 34 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr STEE Jean Claude - France.

La marque MAISONS SANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SANCO est expirée depuis le 14 novembre 1996.


SANCO (SARL) Groupe A.C. France - 34 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Mr STEE Jean Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

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